Les Ophidiens concernés par la réglementation CITES

Cette question revient souvent sur les forums de terrariophilie, alors j'ai décidé de recenser ici les espèces concernées par la réglementation CITES et leur statut.


Qu'est-ce que la CITES et quel est son rôle ?

Définition tirée de la page d'accueil de la CITES :

Citation :

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, dites CITES, ou Convention de Washington, a pour objectif de garantir que le commerce international des espèces inscrites dans ses annexes, ainsi que des parties et produits qui en sont issus, ne nuit pas à la conservation de la biodiversité et repose sur une utilisation durable des espèces sauvages.

En France, pourquoi faut-il connaître cette législation ?

Tout simplement parce qu'elle influe sur la liberté de détention (ou non) de certaines espèces ainsi que sur les papiers à fournir en cas d'importation des espèces concernées.

Pour rappel, en France tous les animaux soumis à l'annexe I et/ou A de la CITES sont soumis à certificat de capacité dès le premier spécimen, et ce parce que ce sont des animaux très menacés dans leur milieu naturel et qu'ils sont donc protégés.

Tous les animaux concernés par l'annexe II et/ou B doivent, s'ils sont d'origine sauvage ou nés hors de l'UE, être vendus avec leur numéro de CITES.
Exemple 1 : vous achetez un Python regius à une grande animalerie française. On vous signale que l'animal est issu de farming. Techniquement il est né en captivité (même si en réalité c'est assez discutable), mais il est né dans une ferme d'élevage hors d'Europe (en général en Afrique, au Ghana par exemple), le vendeur doit donc indiquer sur la facture le numéro de CITES de l'animal.
Exemple 2 : vous achetez un Python regius NC en France, même si les parents sont issus de farming, pas de numéro de CITES. En revanche, vous pouvez demander à ce que le numéro de CITES des parents figure sur la facture, mais ce n'est pas obligatoire.
Exemple 3 : vous achetez un Python regius NC en Allemagne, pas de numéro de CITES non plus, l'Allemagne fait partie de l'UE et la libre circulation des animaux s'applique.
Exemple 4 : vous achetez à un allemand un Python regius issu de farming, l'animal n'est pas né sur le territoire allemand, il est né hors UE et vous devrez donc avoir son numéro de CITES sur votre facture.
Exemple 5 : vous achetez un Python regius NC en Suisse, la Suisse ne fait pas partie de l'UE, le serpent est né hors UE et vous avez donc besoin d'un numéro de CITES pour le faire entrer en France.


Où consulter le statut CITES ?

On peut chercher le statut CITES de n'importe quel animal sur <<Les pages de recherche du site CITES>>.

Pour chaque espèce sont précisées :
- la réglementation CITES (I, II, III, ou pas de réglementation) qui indique l'annexe dont fait partie l'animal
- la réglementation de l'Union Européenne (sous forme de lettre, de A à ???) qui indique le statut de protection à l'intérieur de l'UE
- les "instructions CITES" qui vous permet de consulter les lois d'exportation des animaux dans leur pays d'origine



Voici les espèces concernées par cette réglementation, par familles :




Acrochordus granulatus
CITES : non annexé
UE : annexe D

Acrochordus javanicus
CITES : non annexé
UE : non annexé (en annexe D du 12/09/1996 au 22/08/2005)




Tous les Boidae sont en annexe II B de la CITES, sauf les espèces suivantes qui sont en annexe I A ou annexe A pour l'une d'entre elles. Cela concerne également les Tropidophiidae qui ont été rattachés aux Boidae

Acrantophis dumerili
CITES : annexe I
UE : annexe A
Soumis à CDC dès le premier spécimen

Acrantophis madagascarensis
CITES : annexe I
UE : annexe A
Soumis à CDC dès le premier spécimen

Boa constrictor occidentalis
CITES : annexe I
UE : annexe A
Soumis à CDC dès le premier spécimen

Bolyeria multocarinata
CITES : annexe I
UE : annexe A
Soumis à CDC dès le premier spécimen

Casarea dussumieri
CITES : annexe I
UE : annexe A
Soumis à CDC dès le premier spécimen

Epicrates inornatus
CITES : annexe I
UE : annexe A
Soumis à CDC dès le premier spécimen

Epicrates monensis
CITES : annexe I
UE : annexe A
Soumis à CDC dès le premier spécimen

Epicrates subflavus
CITES : annexe I
UE : annexe A
Soumis à CDC dès le premier spécimen

Eryx jaculus
CITES : annexe II
UE : annexe A (parce que seul Boidae présent en Europe)
Soumis à CDC dès le premier spécimen

Sanzinia madagascarensis
CITES : annexe I
UE : annexe A
Soumis à CDC dès le premier spécimen




Ahaetulla prasina
CITES : non annexé
UE : annexe D
Soumis à CDC dès le premier spécimen suite à l'arrêté du 10/08/2004

Atretium schistosum
CITES : annexe III
UE : annexe C

Boiga dendrophila
CITES : non annexé
UE : annexe D
Soumis à CDC dès le premier spécimen parce que fait partie de la liste des animaux considérés dangereux du 21/11/1997

Cerberus rhynchops
CITES : annexe III
UE : annexe C
Soumis à CDC dès le premier spécimen suite à l'arrêté du 10/08/2004

Clelia clelia
CITES : annexe II
UE : annexe B
Soumis à CDC dès le premier spécimen parce que faune française (Guyane) et l'arrêté du 10/08/2004

Cyclagras gigas (ou Hydrodynastes gigas)
CITES : annexe II
UE : annexe B
Soumis à CDC dès le premier spécimen parce que faune française (Guyane) et arrêté du 10/08/2004

Elachistodon westermanni
CITES : annexe II
UE : annexe B

Elaphe carinata
CITES : non annexé
UE : annexe D

Elaphe radiata (maintenant Coelognathus radiata)
CITES : non annexé
UE : annexe D

Enhydris bocourti
CITES : non annexé
UE : annexe D
Soumis à CDC dès le premier spécimen suite à l'arrêté du 10/08/2004

Enhydris chinensis
CITES : non annexé
UE : annexe D
Soumis à CDC dès le premier spécimen suite à l'arrêté du 10/08/2004

Enhydris enhydris
CITES : non annexé
UE : annexe D
Soumis à CDC dès le premier spécimen suite à l'arrêté du 10/08/2004

Enhydris plumbea
CITES : non annexé
UE : annexe D
Soumis à CDC dès le premier spécimen suite à l'arrêté du 10/08/2004

Homalopsis buccata
CITES : non annexé
UE : annexe D

Langaha nasuta
CITES : non annexé
UE : annexe D
Soumis à CDC dès le premier spécimen suite à l'arrêté du 10/08/2004

Leioheterodon madagascarensis (synonyme indiqué Lioheterodon madagascarensis)
CITES : non annexé
UE : annexe D

Philodryas chamissonis
CITES : non annexé
UE : non annexé actuellement, mais était en annexe B jusqu'au 11/04/2008
Soumis à CDC dès le premier spécimen suite à l'arrêté du 10/08/2004

Ptyas korros
CITES : non annexé
UE : annexe D

Ptyas mucossus
CITES : annexe II
UE : annexe B

Rhabdophis chrysargus
CITES : non annexé
UE : annexe D
Soumis à CDC dès le premier spécimen suite à l'arrêté du 10/08/2004

Rhabdophis subminiatus
CITES : non annexé
UE : annexe D
Soumis à CDC dès le premier spécimen suite à l'arrêté du 10/08/2004

Xenochrophis piscator
CITES : annexe III
UE : annexe C

Zaocys dhumnades (maintenant Ptyas dhumnades)
CITES : non annexé
UE : annexe D




Tous les Pythonidae sont en annexe II B de la CITES, sauf la sous-espèce suivante qui sont en annexe I A

Python molurus molurus
CITES : annexe I
UE : annexe A
Pour info, Python molurus bivittatus est bien en annexe II B de la CITES, la convention faisant la distinction entre les deux sous-espèces. Néanmoins, l'espèce Python molurus (et on parle bien de toutes les sous-espèces, attention à ce que vous lisez dans les forums...) est soumise à CDC dès le premier spécimen parce que fait partie de la liste des animaux considérés dangereux du 21/11/1997



Xenopeltis unicolor
CITES : non annexé
UE : annexe D